TAVANNES

Marque suisse · 551646 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
551646
Numéro de demande
58038/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TAVANNES ((fig.))
Déposée
7 sept. 2006
Enregistrée
27 oct. 2006
Publiée
14 nov. 2006
Protégée jusqu’au
7 sept. 2036
Classification de Vienne
26.01.02, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.18, 26.01.19, 27.01.01, 27.01.07, 27.05.01, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; tous les produits précités provenant de Suisse; horlogerie et instruments chronométriques provenant de Tavannes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    07.09.2026 → 07.09.2036

    Publié dans Swissreg le 27.03.2026

  2. 28 sept. 2022

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  3. 28 sept. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Tavannes Watch Co SA, Chemin des Jardinets 2, 2710 Tavannes → Sandra Niculescu, Rue du Verger 4a, 2014 Bôle

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

  4. 15 juin 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    TAVANNES WATCH Co SA, c/o Maître Bernard Stucki Notaire, Rue des Eaux 3, 2710 Tavannes → Tavannes Watch Co SA, Chemin des Jardinets 2, 2710 Tavannes

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

  5. 15 juin 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2016

  6. 11 févr. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Timing Team S.A., Billodes 26, 2400 Le Locle → TAVANNES WATCH Co SA, c/o Maître Bernard Stucki Notaire, Rue des Eaux 3, 2710 Tavannes
    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 11.02.2009

  7. 28 janv. 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Soprintel S.A., Avenue Léopold-Robert 23-25, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  8. 14 nov. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2006

Parties

Titulaire

Sandra Niculescu

2014 Bôle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.