Marque figurative

Marque suisse · 551707 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
551707
Numéro de demande
56381/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 juil. 2006
Enregistrée
30 oct. 2006
Publiée
14 nov. 2006
Protégée jusqu’au
19 juil. 2036
Classification de Vienne
24.01.03, 24.01.05, 24.01.10, 24.01.17, 24.01.18, 24.09.02, 24.09.05, 24.09.07, 24.09.10, 24.09.24

Produits et services

Peintures et vernis

Couleurs, vernis, laques; Produits antirouille, produits de préservation du bois; Colorants; Mordants; Résines naturelles à l'état brut; Métaux en feuilles et métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes

Texte déposé

Farben, Firnisse, Lacke; Rostschutzmittel, Holzkonservierungsmittel; Färbemittel; Beizen; Naturharze im Rohzustand; Blattmetalle und Metalle in Pulverform für Maler, Dekorateure, Drucker und Künstler.

Véhicules

Véhicules; Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    19.07.2026 → 19.07.2036

    Publié dans Swissreg le 05.02.2026

  2. 17 févr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2016

  3. 14 nov. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.