Marque figurative
Marque suisse · 552023 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 552023
- Numéro de demande
- 56820/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 août 2006
- Enregistrée
- 8 nov. 2006
- Publiée
- 22 nov. 2006
- Protégée jusqu’au
- 2 août 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers non en métaux précieux, en leurs alliages ou en leur placage, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes
Texte déposé
Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers non en métaux précieux, en leurs alliages ou en leur placage, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 juil. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.08.2026 → 02.08.2036
Publié dans Swissreg le 27.07.2026
- 21 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Dr. Robert Flury, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.07.2026
- 21 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meisser & Partners AG, Schulstrasse 1, 7302 Landquart
Publié dans Swissreg le 21.07.2026
- 30 déc. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Robert Flury, Zulauf Partner, Wiesenstrasse 17, Postfach 1013, 8032 Zürich → freigutpartners IP Law Firm, Rechtsanwalt Dr. Robert Flury, Gämsenstrasse 3, 8006 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
- 9 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
- 8 févr. 2016
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans Swissreg le 08.02.2016
- 28 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN S.A., Conseils en Propriété Intellectuelle, 24, Rue Merle d'Aubigné, 1207 GENEVE → Dr. Robert Flury, Zulauf Partner, Wiesenstrasse 17, Postfach 1013, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.12.2015
- 21 oct. 2008
Transféré
- Titulaire
- Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel → China Tobacco Hunan Industrial Co., LTD, No. 188 Section 3 Wanjiali, Zhong Road, Yuhua District, Changsha City, Hunan, Chine
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → SEDIN S.A., Conseils en Propriété Intellectuelle, 24, Rue Merle d'Aubigné, 1207 GENEVE
Publié dans Swissreg le 21.10.2008
2 entrées antérieures
- 8 janv. 2007
LPS
- LPS
- 34, Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers non en métaux précieux, en leurs alliages ou en leur placage; pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes. → 34, Tabac, brut ou manufacturé; produits du tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac pour cigarettes à rouler soi-même, tabac pour pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek; succédanés du tabac (à usage non médical); articles pour fumeurs, y compris papier à cigarettes et tubes, filtres pour cigarettes, boîtes pour tabac, étuis à cigarettes et cendriers non en métaux précieux, en leurs alliages ou en leur placage, pipes, appareils de poche à rouler les cigarettes, briquets; allumettes.
- Classification internationale
- 34 → 34
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 22 nov. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.