M-SG
Marque suisse · 552193 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 552193
- Numéro de demande
- 60018/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 nov. 2006
- Enregistrée
- 9 nov. 2006
- Publiée
- 23 nov. 2006
- Protégée jusqu’au
- 6 nov. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Attachements pour prothèses dentaires; glissières.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.11.2026 → 06.11.2036
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 28 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Cendres+Métaux SA, Rue de Boujean 122, 2504 Biel → Cendres+Métaux SA, Rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 12 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Ingénieurs-Conseils en Propriété Intellectuelle SA Berne, Schwarztorstrasse 31, 3001 Berne (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 12 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 6 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cendres & Métaux SA, Rue de Boujean 122, 2501 Biel-Bienne → Cendres+Métaux SA, Rue de Boujean 122, 2504 Biel
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
- 29 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
- 23 nov. 2006
Enregistré
Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.