SNORTEC

Marque suisse · 552334 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
552334
Numéro de demande
57195/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 2006
Enregistrée
14 nov. 2006
Publiée
28 nov. 2006
Protégée jusqu’au
31 oct. 2026
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils dentaires anti-ronflement ainsi que leurs parties constitutives; appareils orthopédiques dento-facials contre le ronflement et/ou l'apnée du sommeil ainsi que leurs parties constitutives; gouttières dentaires pour appareils orthopédiques anti-ronflement; liens latéraux pour appareils orthopédiques anti-ronflement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

  2. 28 nov. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2006

Parties

Titulaire

ARNI Pierre

1213 Petit-Lancy

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122 rue de Genève, C.P. 61, 1226 Thônex / Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.