c "complet" ccc aeg

Marque suisse · 552826 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
552826
Numéro de demande
02299/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
c "complet" ccc aeg ((fig.))
Déposée
14 nov. 2006
Enregistrée
24 nov. 2006
Publiée
12 déc. 2006
Protégée jusqu’au
14 nov. 2036
Classification de Vienne
09.05.01, 09.05.15, 26.04.04, 26.04.09, 26.04.18, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    14.11.2026 → 14.11.2036

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

  2. 11 mars 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sophie Deborah Millenet, Case postale 3446, 1211 Genève 3 → Sophie Deborah Millenet, Case postale 308, 1211 Genève 12

    Publié dans Swissreg le 11.03.2025

  3. 13 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.09.2016

  4. 12 déc. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2006

Parties

Titulaire

Sophie Deborah Millenet

1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.