Marque figurative

Marque suisse · 553086 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
553086
Numéro de demande
02049/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 oct. 2006
Enregistrée
5 déc. 2006
Publiée
19 déc. 2006
Protégée jusqu’au
12 oct. 2036
Classification de Vienne
03.03.01, 03.03.17, 03.03.24, 05.03.11, 05.03.13, 05.03.15

Produits et services

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    12.10.2026 → 12.10.2036

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  2. 5 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2016

  3. 19 déc. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.