Marque figurative

Marque suisse · 553231 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
553231
Numéro de demande
02108/2006
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 oct. 2006
Enregistrée
8 déc. 2006
Publiée
28 déc. 2006
Radiée
22 mai 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Cartes postales, papeterie.

Vêtements et chaussures

Vêtements

Texte déposé

Vêtements.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2017

  2. 27 juil. 2016

    Mandataire radié

    Mandataire
    Gilles Robert-Nicoud, avocat, Place Benjamin-Constant 2,, Case postale 5624, 1002 Lausanne (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

  3. 28 déc. 2006

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 251 du 28.12.2006

Parties

Titulaire

Kustom Diffusion Sàrl

Ch. de la Venoge 7, 1025 St-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.