Marque figurative
Marque suisse · 553394 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 553394
- Numéro de demande
- 54470/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 18 mai 2006
- Enregistrée
- 15 déc. 2006
- Publiée
- 3 janv. 2007
- Protégée jusqu’au
- 18 mai 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 24.01.03, 24.01.23, 24.07.03, 24.07.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 18.05.2026 → 18.05.2036
Publié dans Swissreg le 12.05.2026
- 13 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 9 déc. 2014
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Montres Corum Sàrl, 1, rue du Petit Château, 2300 La Chaux-de-Fonds → Montres Corum Sàrl, Rue du Petit-Château 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
- 9 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
- 10 avr. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L. Pourtalès,, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 3 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.