BREGUET

Marque suisse · 553634 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
553634
Numéro de demande
01974/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 oct. 2006
Enregistrée
22 déc. 2006
Publiée
9 janv. 2007
Protégée jusqu’au
2 oct. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.10.2026 → 02.10.2036

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  2. 21 août 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Montres Breguet SA, 1344 L'Abbaye → Montres Breguet SA, (Montres Breguet AG), (Montres Breguet Ltd), 1344 L'Abbaye

    Publié dans Swissreg le 21.08.2018

  3. 22 juin 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  4. 9 janv. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2007

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet SA (Montres Breguet AG) (Montres Breguet Ltd)

1344 L'Abbaye

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.