CHAMPORTAY

Marque suisse · 553854 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
553854
Numéro de demande
52648/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 mars 2006
Enregistrée
5 janv. 2007
Publiée
23 janv. 2007
Protégée jusqu’au
24 mars 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.03.2026 → 24.03.2036

    Publié dans Swissreg le 27.02.2026

  2. 24 juil. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Besse Gérald, Les Rappes, 1921 Martigny-Croix → Domaine Gérald Besse SA, Les Rappes, Route de la Combe 14, 1921 Martigny-Croix

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  3. 4 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

  4. 23 janv. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2007

Parties

Titulaire

Domaine Gérald Besse SA

Les Rappes Route de la Combe 14, 1921 Martigny-Croix

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.