Marque figurative
Marque suisse · 553965 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 553965
- Numéro de demande
- 59797/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 oct. 2006
- Enregistrée
- 8 janv. 2007
- Publiée
- 23 janv. 2007
- Protégée jusqu’au
- 30 oct. 2036
- Classification de Vienne
- 26.03.23, 26.13.01
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.10.2026 → 30.10.2036
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 15 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 7 juin 2016
Transféré
- Titulaire
- Michel Boven, Cave d'Ardévaz, Rue de Latigny 4, 1955 Chamoson → Cave Ardévaz SA, Rue de Latigny 4, 1955 Chamoson
- Mandataire
- Pestalozzi Avocats, Me Thomas Legler, cours de Rive 13, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.06.2016
- 7 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rachel Boven, Rue de l'Eglise 29, 1955 St-Pierre-de-Clages
Publié dans Swissreg le 07.06.2016
- 28 oct. 2015
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Python Schifferli Peter, Me Thomas Legler, Rue Massot 9, 1206 Genève → Pestalozzi Avocats, Me Thomas Legler, cours de Rive 13, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.10.2015
- 23 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2007
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.