FREELANCER
Marque suisse · 554032 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 554032
- Numéro de demande
- 61710/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 28 déc. 2006
- Enregistrée
- 9 janv. 2007
- Publiée
- 23 janv. 2007
- Protégée jusqu’au
- 28 déc. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 28.12.2026 → 28.12.2036
Publié dans Swissreg le 04.08.2026
- 14 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 23 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.