ACTIV.A.C.
Marque suisse · 554234 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 554234
- Numéro de demande
- 59777/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 oct. 2006
- Enregistrée
- 16 janv. 2007
- Publiée
- 30 janv. 2007
- Protégée jusqu’au
- 30 oct. 2036
- Priorité
- 02.05.2006 US
- Remarques
- priorité partielle, détails dans le dossier
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs pour la cicatrisation des plaies utilisant une pression négative; dispositifs thérapeutiques sub-atmosphériques pour les plaies à usage domestique, utilisant des pressions négatives pour favoriser la granulation et la décompression des tissus, la survie des lambeaux et greffes ainsi que pour enlever les matières infectieuses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.10.2026 → 30.10.2036
Publié dans Swissreg le 22.09.2026
- 5 avr. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 5 avr. 2024
Transféré
- Titulaire
- 3M Company, 3M Center, 2501 Hudson Road, St. Paul, Minnesota 55144, Etats-Unis d'Amérique → Solventum Intellectual Properties Company, 3M Center, Building 275, 2510 Conway Avenue East, Maplewood, Minnesota 55144, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.04.2024
- 20 janv. 2021
Transféré
- Titulaire
- KCI Licensing, Inc., 12930 IH-10 West, San Antonio, Texas 78249-2248, Etats-Unis d'Amérique → 3M Company, 3M Center, 2501 Hudson Road, St. Paul, Minnesota 55144, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 10 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 29 mai 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- KCI Licensing, Inc., 8023 Vantage Drive, San Antonio, Texas 78230, Etats-Unis d'Amérique → KCI Licensing, Inc., 12930 IH-10 West, San Antonio, Texas 78249-2248, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
- 30 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2007
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.