Elégance

Marque suisse · 554289 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
554289
Numéro de demande
59897/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
2 nov. 2006
Enregistrée
17 janv. 2007
Publiée
31 janv. 2007
Protégée jusqu’au
2 nov. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception de la bière).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juil. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    02.11.2026 → 02.11.2036

    Publié dans Swissreg le 07.07.2026

  2. 11 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

  3. 31 janv. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2007

Parties

Titulaire

Antoine Bétrisey

1958 St-Léonard

Christophe Bétrisey

1958 St-Léonard

Mandataire

Antoine Bétrisey

1958 St-Léonard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.