FAUBOURG

Marque suisse · 554301 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
554301
Numéro de demande
59596/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 oct. 2006
Enregistrée
17 janv. 2007
Publiée
31 janv. 2007
Protégée jusqu’au
24 oct. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, bracelets de montres, fermoirs de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    24.10.2026 → 24.10.2036

    Publié dans Swissreg le 24.04.2026

  2. 14 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

  3. 31 janv. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.