FAUBOURG
Marque suisse · 554301 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 554301
- Numéro de demande
- 59596/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 oct. 2006
- Enregistrée
- 17 janv. 2007
- Publiée
- 31 janv. 2007
- Protégée jusqu’au
- 24 oct. 2036
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs parties constitutives, bracelets de montres, fermoirs de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 24.10.2026 → 24.10.2036
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 14 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
- 31 janv. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.