Marque figurative

Marque suisse · 554567 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
554567
Numéro de demande
50320/2007
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 janv. 2007
Enregistrée
23 janv. 2007
Publiée
6 févr. 2007
Radiée
14 août 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2017

  2. 15 déc. 2009

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Legimark Switzerland, chemin des Côtes 12, 1297 Founex → Ad Valior Sàrl, chemin des Côtes 12, 1297 Founex

    Publié dans Swissreg le 15.12.2009

  3. 6 févr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2007

Parties

Titulaire

Cype SA c/o Bernard Gay

Avenue Gaspard Valette 5, 1206 Genève

Mandataire

Ad Valior Sàrl

chemin des Côtes 12, 1297 Founex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.