Marque figurative
Marque suisse · 554644 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 554644
- Numéro de demande
- 61374/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 déc. 2006
- Enregistrée
- 25 janv. 2007
- Publiée
- 8 févr. 2007
- Protégée jusqu’au
- 14 déc. 2026
- Couleurs revendiquées
- Rouge, jaune, blanc, brun.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.09, 08.01.19, 08.01.22, 26.04.02, 26.04.06, 26.04.07, 26.04.13, 26.04.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Glaces comestibles, sorbets, gâteaux glacés, confiserie glacée et produits pour la préparation de glaces comestibles et/ou de sorbets et/ou de gâteaux glacés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A., Av. Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 7 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.11.2016
- 8 févr. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 27 du 08.02.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.