SUBTILIS
Marque suisse · 554655 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 554655
- Numéro de demande
- 59984/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 nov. 2006
- Enregistrée
- 25 janv. 2007
- Publiée
- 8 févr. 2007
- Protégée jusqu’au
- 3 nov. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture chirurgical
Texte déposé
Chirurgische, ärztliche, zahn- und tierärztliche Instrumente und Apparate, künstliche Gliedmassen, Augen und Zähne; orthopädische Artikel; chirurgisches Nahtmaterial.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 7 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.11.2026 → 03.11.2036
Publié dans Swissreg le 07.08.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 21 févr. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Accuratus AG, Rossimattstrasse 12b, 3074 Muri bei Bern → Accuratus AG, Holligenstrasse 94, 3008 Bern
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
- 14 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 8 févr. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 27 du 08.02.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.