Treize Coteaux

Marque suisse · 555241 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
555241
Numéro de demande
58915/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 oct. 2006
Enregistrée
7 févr. 2007
Publiée
21 févr. 2007
Protégée jusqu’au
4 oct. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    04.10.2026 → 04.10.2036

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 févr. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Cave Coopérative Orbe et Environs, p.a. Yvan Monnier, Route du Vignoble, 1321 Arnex → Cave des 13 Coteaux société coopérative, Place du Village 1, 1321 Arnex-sur-Orbe

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

  3. 27 juil. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

  4. 21 févr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2007

Parties

Titulaire

Cave des 13 Coteaux société coopérative

Place du Village 1, 1321 Arnex-sur-Orbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.