Ecocompost
Marque suisse · 555362 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 555362
- Numéro de demande
- 55905/2005
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 18 juil. 2005
- Enregistrée
- 8 févr. 2007
- Publiée
- 22 févr. 2007
- Protégée jusqu’au
- 18 juil. 2035
- Source
- Swissreg
Produits et services
Médecine, beauté et agriculture
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture
Texte déposé
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour être humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 18.07.2025 → 18.07.2035
Publié dans Swissreg le 21.07.2025
- 10 nov. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Germanier Ecorecyclage SA, La Fontaine, 1175 Lavigny → Ecorecyclage SA, Route du Vignoble 101, 1175 Lavigny
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 11 févr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.02.2015
- 22 févr. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 37 du 22.02.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.