St SEVER
Marque suisse · 555668 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 555668
- Numéro de demande
- 61062/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- St SEVER ((fig.))
- Déposée
- 5 déc. 2006
- Enregistrée
- 20 févr. 2007
- Publiée
- 6 mars 2007
- Protégée jusqu’au
- 5 déc. 2026
- Couleurs revendiquées
- Jaune, bleu, marron, rouge.
- Priorité
- 28.11.2006 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 07.01.19, 07.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Poulet fermier jaune des Landes; Poulet fermier blanc des Landes; Poulet fermier noir des Landes; Pintade fermière des Landes; Chapon fermier jaune des Landes; Dinde fermière des Landes; Poularde fermière des Landes; Chapon de pintade fermier des Landes; Cailles fermières des Landes; Découpe de canard fermier du Sud-Ouest.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre; sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants notamment volailles vivantes; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux; malt.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2019
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue du Pré-de-la-Fontaine 19, 1242 Satigny - Genève
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
- 16 oct. 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève → Intellectual Property Avenue Sàrl, Ruelle des Templiers 4, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 16.10.2017
- 1 déc. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → Intellectual Property Avenue Sàrl, Rue Hugo de Senger 3, 1205 Genève
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 1 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 6 mars 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2007
Parties
Titulaire
40500 Saint Sever, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.