Marque figurative
Marque suisse · 555671 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 555671
- Numéro de demande
- 61165/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 déc. 2006
- Enregistrée
- 20 févr. 2007
- Publiée
- 6 mars 2007
- Protégée jusqu’au
- 7 déc. 2036
- Couleurs revendiquées
- Pantone rouge PMS 1797 U; Pantone bleu PMS 2975 U; Pantone bleu PMS 7461 U; Pantone vert PMS 585 U.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 15.01.13, 15.07.07, 26.02.05
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Texte déposé
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 07.12.2026 → 07.12.2036
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 30 janv. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Worldwide Franchise Systems, Inc., OneStarPoint, Stamford, Connecticut 06902, Etats-Unis d'Amérique → Worldwide Franchise, Systems, Inc., 7750 Wisconsin Avenue, Bethesda, Maryland 20814, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 30.01.2023
- 23 févr. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 27 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
- 20 janv. 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Worldwide Franchise Systems, Inc., 1111 Westchester Avenue, White Plains, New York 10604, Etats-Unis d'Amérique → Worldwide Franchise Systems, Inc., OneStarPoint, Stamford, Connecticut 06902, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 6 mars 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.