MODADOM

Marque suisse · 555745 · Marque combinée · En vigueur

La marque MODADOM telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
555745
Numéro de demande
50249/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MODADOM ((fig.))
Déposée
18 janv. 2007
Enregistrée
22 févr. 2007
Publiée
8 mars 2007
Protégée jusqu’au
18 janv. 2027
Classification de Vienne
05.05.19, 05.05.20, 05.05.22, 27.05.01, 27.05.08, 27.05.25

Produits et services

Cuir et bagages

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Texte déposé

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières compris dans cette classe; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.

Cordes, tentes et fibres brutes

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes

Texte déposé

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (compris dans cette classe), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.

Fils

Fils à usage textile

Texte déposé

Fils à usage textile.

Tissus

Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table

Texte déposé

Tissus et produits textiles compris dans cette classe; couvertures de lit et de table.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Texte déposé

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Texte déposé

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

  2. 8 mars 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.