NF COGEN

Marque suisse · 555759 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
555759
Numéro de demande
59403/2006
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NF COGEN ((fig.))
Déposée
19 oct. 2006
Enregistrée
22 févr. 2007
Publiée
8 mars 2007
Radiée
14 juil. 2007
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Huiles pour les soins du corps et de beauté; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs

Texte déposé

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Texte déposé

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2007

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2007

  2. 8 mars 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.