CINEGRAN
Marque suisse · 555937 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 555937
- Numéro de demande
- 61397/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 déc. 2006
- Enregistrée
- 28 févr. 2007
- Publiée
- 14 mars 2007
- Protégée jusqu’au
- 14 déc. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, électroniques (compris en classe 9), photographiques, optiques, de pesage, de mesurage et de contrôle (inspection); appareil optique pour mesurer et/ou déterminer le débit volumique et/ou massique de différentes matières pulvérulentes, granulaires ou fragmentaires qui sont utilisées pour alimenter une extrudeuse de ces matières; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données ou des images; supports d'enregistrement électroniques, optiques et magnétiques; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs et logiciels ainsi que des périphériques d'ordinateurs; composants, pièces de rechange et accessoires (compris en classe 9) pour tous les produits précités ainsi que pour les guides d'utilisation électroniques mémorisés sur supports de données.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 14.12.2026 → 14.12.2036
Publié dans Swissreg le 05.10.2026
- 1 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 avr. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Maillefer SA, Route du Bois 37, 1024 Ecublens → Maillefer SA, Avenue du Tir-Fédéral 44, 1024 Ecublens
Publié dans Swissreg le 20.04.2020
- 7 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.06.2016
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD AG Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 14 mars 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.