INOMED
Marque suisse · 555956 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 555956
- Numéro de demande
- 50622/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 janv. 2007
- Enregistrée
- 1 mars 2007
- Publiée
- 15 mars 2007
- Protégée jusqu’au
- 17 janv. 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments chirurgicaux et dentaires, à savoir pièces à main chirurgicales avec mouvement rotatif ou sciatoire, pièces à main motorisées pour usage chirurgical, résecteurs pour chirurgie, pièces à main dentaires, pièces à main contre-angles dentaires, turbines dentaires, appareils de commande pour usage dentaire, micromoteurs entraînant des pièces à main dentaires, instruments chirurgicaux pour le découpage des tissus mous, tissus durs et cartilage.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2500 Bienne → Bien-Air Holding SA, Länggasse 60, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 17 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 28 avr. 2008
Partiellement radié
- LPS
- 10, Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. → 10, Appareils et instruments chirurgicaux et dentaires, à savoir pièces à main chirurgicales avec mouvement rotatif ou sciatoire, pièces à main motorisées pour usage chirurgical, résecteurs pour chirurgie, pièces à main dentaires, pièces à main contre-angles dentaires, turbines dentaires, appareils de commande pour usage dentaire, micromoteurs entraînant des pièces à main dentaires, instruments chirurgicaux pour le découpage des tissus mous, tissus durs et cartilage.
- Classification internationale
- 10 → 10
Publié dans la FOSC No 81 du 28.04.2008
- 15 mars 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 52 du 15.03.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.