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Marque suisse · 556045 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 556045
- Numéro de demande
- 58995/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 6 oct. 2006
- Enregistrée
- 5 mars 2007
- Publiée
- 20 mars 2007
- Protégée jusqu’au
- 6 oct. 2036
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Services dans les domaines scientifique et technologique, ainsi que services de recherche et de développement correspondants; analyses et recherches industrielles; Conception et développement d'ordinateurs et de programmes informatiques
Texte déposé
Dienstleistungen im Bereich der Wissenschaft und der Technologie, sowie diesbezügliche Forschungs- und Entwicklungsdienstleistungen; industrielle Analysen und Forschung; Entwurf und Entwicklung von Computern und Computerprogrammen.
Services juridiques et de sécurité
Conseil et représentation juridiques
Texte déposé
Rechtsberatung und -vertretung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.10.2026 → 06.10.2036
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 5 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
- 9 juil. 2013
Preneur de licence
- Preneur de licence
- Vela Solaris AG, Herrenberg 35, 8640 Rapperswil (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.07.2013
- 9 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- SPF Institut für Solarenergy, Oberseestrasse 10, 8640 Rapperswil → Vela Solaris AG, Stadthausstrasse 125, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 09.07.2013
- 9 juil. 2013
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Hochschule für Technik Rapperswil,, Institut für Solartechnik SPF, Oberseestrasse 10, 8640 Rapperswil-Jona
Publié dans Swissreg le 09.07.2013
- 28 janv. 2008
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Vela Solaris AG, Herrenberg 35, 8640 Rapperswil
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 20 mars 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2007
Parties
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.