APERIUS
Marque suisse · 556246 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 556246
- Numéro de demande
- 50546/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 janv. 2007
- Enregistrée
- 9 mars 2007
- Publiée
- 27 mars 2007
- Protégée jusqu’au
- 16 janv. 2027
- Priorité
- 21.07.2006 US
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments médicaux pour les opérations de la colonne vertébrale, à savoir trocarts, espaceurs, canules, inserts, leviers mécaniques, curettes, dilatateurs, écarteurs et séparateurs; implants spinaux chirurgicaux comprenant du matériel artificiel; systèmes d'implants spinaux, à savoir corps d'implants inter-vertébraux consistant en des matériaux artificiels, des positionneurs d'implants spinaux et des extenseurs; corps d'implants inter-vertébraux comprenant du matériel artificiel, à savoir corps de prothèses inter-vertébraux, prothèses de disques inter-vertébraux et espaceurs; dispositifs d'implants spinaux, à savoir cordes de stabilisation, vis, vis à pédicule, plaques et extenseurs; outils et positionneurs d'implants spinaux, à savoir pinces (grippers) médicales et jauges de mesure; dispositifs de positionnement et de placement d'implants spinaux, à savoirs, trocarts, canules et inserts; jauges de mesure pour le placement d'implants spinaux; dispositifs de limitation de l'extension, à savoir espaceurs et implants inter-spinaux comprenant du matériel artificiel; dispositifs de fusion des vertèbres, à savoir tiges, vis, vis extensibles, plaques, cages de fusion et plaques cervicales; dispositifs dynamiques de stabilisation vertébrale, à savoir disques artificiels et implants inter-spinaux comprenant du matériel artificiel; dispositifs de traitement inter-spinaux, à savoir espaceurs, implants inter-spinaux comprenant du matériel artificiel; dispositifs de correction de malformations de la colonne vertébrale, à savoir tiges, vis, plaques, cages de fusion, espaceurs, implants inter-spinaux comprenant du matériel artificiel, des disques artificiels, des corps vertébraux artificiels, filets chirurgicaux et prothèses de disques inter-vertébraux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.01.2017
- 9 janv. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Kyphon Sàrl, Rue du Puits-Godet 12/12a, 2000 Neuchâtel → Kyphon Sàrl, Pierre-à-Bot 97, 2000 Neuchätel
Publié dans Swissreg le 09.01.2017
- 9 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 09.01.2017
- 3 sept. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève
Publié dans Swissreg le 03.09.2008
- 13 août 2008
Transféré
- Titulaire
- Kyphon, Inc., 1221 Crossman Avenue, Sunnyvale, California 94089, Etats-Unis d'Amérique → Kyphon Sàrl, Rue du Puits-Godet 12/12a, 2000 Neuchâtel
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.08.2008
- 27 mars 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.