APERIUS

Marque suisse · 556246 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
556246
Numéro de demande
50546/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 janv. 2007
Enregistrée
9 mars 2007
Publiée
27 mars 2007
Protégée jusqu’au
16 janv. 2027
Priorité
21.07.2006 US
Langue de la procédure
français

Produits et services

Appareils médicaux

Instruments médicaux pour les opérations de la colonne vertébrale, à savoir trocarts, espaceurs, canules, inserts, leviers mécaniques, curettes, dilatateurs, écarteurs et séparateurs; implants spinaux chirurgicaux comprenant du matériel artificiel; systèmes d'implants spinaux, à savoir corps d'implants inter-vertébraux consistant en des matériaux artificiels, des positionneurs d'implants spinaux et des extenseurs; corps d'implants inter-vertébraux comprenant du matériel artificiel, à savoir corps de prothèses inter-vertébraux, prothèses de disques inter-vertébraux et espaceurs; dispositifs d'implants spinaux, à savoir cordes de stabilisation, vis, vis à pédicule, plaques et extenseurs; outils et positionneurs d'implants spinaux, à savoir pinces (grippers) médicales et jauges de mesure; dispositifs de positionnement et de placement d'implants spinaux, à savoirs, trocarts, canules et inserts; jauges de mesure pour le placement d'implants spinaux; dispositifs de limitation de l'extension, à savoir espaceurs et implants inter-spinaux comprenant du matériel artificiel; dispositifs de fusion des vertèbres, à savoir tiges, vis, vis extensibles, plaques, cages de fusion et plaques cervicales; dispositifs dynamiques de stabilisation vertébrale, à savoir disques artificiels et implants inter-spinaux comprenant du matériel artificiel; dispositifs de traitement inter-spinaux, à savoir espaceurs, implants inter-spinaux comprenant du matériel artificiel; dispositifs de correction de malformations de la colonne vertébrale, à savoir tiges, vis, plaques, cages de fusion, espaceurs, implants inter-spinaux comprenant du matériel artificiel, des disques artificiels, des corps vertébraux artificiels, filets chirurgicaux et prothèses de disques inter-vertébraux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.01.2017

  2. 9 janv. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kyphon Sàrl, Rue du Puits-Godet 12/12a, 2000 Neuchâtel → Kyphon Sàrl, Pierre-à-Bot 97, 2000 Neuchätel

    Publié dans Swissreg le 09.01.2017

  3. 9 janv. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.01.2017

  4. 3 sept. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

  5. 13 août 2008

    Transféré

    Titulaire
    Kyphon, Inc., 1221 Crossman Avenue, Sunnyvale, California 94089, Etats-Unis d'Amérique → Kyphon Sàrl, Rue du Puits-Godet 12/12a, 2000 Neuchâtel
    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.08.2008

  6. 27 mars 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.