MiLLET INNOVATION
Marque suisse · 556295 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 556295
- Numéro de demande
- 01483/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MiLLET INNOVATION ((fig.))
- Déposée
- 20 juil. 2006
- Enregistrée
- 12 mars 2007
- Publiée
- 27 mars 2007
- Protégée jusqu’au
- 20 juil. 2036
- Couleurs revendiquées
- Blanc, bleu, gris.
- Priorité
- 24.01.2006 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.13.01, 01.13.15, 25.05.01, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques et à usage médical; produits pharmaceutiques et médicaux pour le soin du corps humain, produits dermatologiques pour le soin de la peau, produits à usage médical contre la transpiration; sels et pastilles de bain effervescentes à usage médical; substances diététiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical; matériel pour pansements, pansements, patchs, pansements contenant un principe actif, patchs imprégnés de substances actives.
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux, orthopédiques, pédologiques; articles orthopédiques, notamment articles orthopédiques pour la correction des déformations des pieds et des orteils, articles orthopédiques pour la prévention d'escarres, articles orthopédiques pour la prévention et la réduction des pressions et frottements sur le pied, articles orthopédiques imprégnés de substances actives, articles orthopédiques à base de gels silicones, gaines et bandages élastiques à usage orthopédique, coussinets orthopédiques, semelles et demi-semelles orthopédiques, bas orthopédiques, chaussons et chaussures orthopédiques.
Sciences, technologie et informatique
Services d'études, de recherche, de conseils, de consultation, d'information scientifiques et techniques en chimie, cosmétologie, aromathérapie.
Médecine, beauté et agriculture
Consultation en matière de pharmacie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Actosphère Sàrl, Pascale Ribeiro, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 2 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Araucaria Point Sàrl, Rue de l'Arquebuse 22, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 2 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 20.07.2026 → 20.07.2036
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 6 déc. 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété Industrielle SA, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Actosphère Sàrl, Pascale Ribeiro, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 6 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
- 27 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété Industrielle SA, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 27.06.2016
- 4 févr. 2008
Partiellement révoqué
- LPS
- 3, Produits cosmétiques pour le soin du corps humain et de la peau notamment, crèmes, laits, sérums, lotions, masques, gels pour application corporelle et faciale; produits cosmétiques administrés par voie orale ou par pulvérisation; produits cosmétiques contenant un principe actif; préparations cosmétiques pour le soin des ongles; produits capillaires; pierres ponces; huiles essentielles; sels et pastilles de bain effervescentes à usage non médical; produits de maquillage; produits de déodorants à usage non médical; produits parfumants, extraits de fleurs (parfumerie); savons de toilette liquides et solides., 5, Produits pharmaceutiques et à usage médical; produits pharmaceutiques et médicaux pour le soin du corps humain, produits dermatologiques pour le soin de la peau, produits à usage médical contre la transpiration; sels et pastilles de bain effervescentes à usage médical; substances diététiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical; matériel pour pansements, pansements, patchs, pansements contenant un principe actif, patchs imprégnés de substances actives., 10, Appareils et instruments médicaux, orthopédiques, pédologiques; articles orthopédiques, notamment articles orthopédiques pour la correction des déformations des pieds et des orteils, articles orthopédiques pour la prévention d'escarres, articles orthopédiques pour la prévention et la réduction des pressions et frottements sur le pied, articles orthopédiques imprégnés de substances actives, articles orthopédiques à base de gels silicones, gaines et bandages élastiques à usage orthopédique, coussinets orthopédiques, semelles et demi-semelles orthopédiques, bas orthopédiques, chaussons et chaussures orthopédiques., 42, Services d'études, de recherche, de conseils, de consultation, d'information scientifiques et techniques en chimie, cosmétologie, aromathérapie., 44, Consultation en matière de pharmacie. → 5, Produits pharmaceutiques et à usage médical; produits pharmaceutiques et médicaux pour le soin du corps humain, produits dermatologiques pour le soin de la peau, produits à usage médical contre la transpiration; sels et pastilles de bain effervescentes à usage médical; substances diététiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical; matériel pour pansements, pansements, patchs, pansements contenant un principe actif, patchs imprégnés de substances actives., 10, Appareils et instruments médicaux, orthopédiques, pédologiques; articles orthopédiques, notamment articles orthopédiques pour la correction des déformations des pieds et des orteils, articles orthopédiques pour la prévention d'escarres, articles orthopédiques pour la prévention et la réduction des pressions et frottements sur le pied, articles orthopédiques imprégnés de substances actives, articles orthopédiques à base de gels silicones, gaines et bandages élastiques à usage orthopédique, coussinets orthopédiques, semelles et demi-semelles orthopédiques, bas orthopédiques, chaussons et chaussures orthopédiques., 42, Services d'études, de recherche, de conseils, de consultation, d'information scientifiques et techniques en chimie, cosmétologie, aromathérapie., 44, Consultation en matière de pharmacie.
- Classification internationale
- 3,5,10,42,44 → 5,10,42,44
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2008
1 entrée antérieure
- 27 mars 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.