MiLLET INNOVATION

Marque suisse · 556295 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
556295
Numéro de demande
01483/2006
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
MiLLET INNOVATION ((fig.))
Déposée
20 juil. 2006
Enregistrée
12 mars 2007
Publiée
27 mars 2007
Protégée jusqu’au
20 juil. 2036
Couleurs revendiquées
Blanc, bleu, gris.
Priorité
24.01.2006 FR
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.13.01, 01.13.15, 25.05.01, 26.11.02, 26.11.09, 26.11.12
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et à usage médical; produits pharmaceutiques et médicaux pour le soin du corps humain, produits dermatologiques pour le soin de la peau, produits à usage médical contre la transpiration; sels et pastilles de bain effervescentes à usage médical; substances diététiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical; matériel pour pansements, pansements, patchs, pansements contenant un principe actif, patchs imprégnés de substances actives.

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux, orthopédiques, pédologiques; articles orthopédiques, notamment articles orthopédiques pour la correction des déformations des pieds et des orteils, articles orthopédiques pour la prévention d'escarres, articles orthopédiques pour la prévention et la réduction des pressions et frottements sur le pied, articles orthopédiques imprégnés de substances actives, articles orthopédiques à base de gels silicones, gaines et bandages élastiques à usage orthopédique, coussinets orthopédiques, semelles et demi-semelles orthopédiques, bas orthopédiques, chaussons et chaussures orthopédiques.

Sciences, technologie et informatique

Services d'études, de recherche, de conseils, de consultation, d'information scientifiques et techniques en chimie, cosmétologie, aromathérapie.

Médecine, beauté et agriculture

Consultation en matière de pharmacie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Actosphère Sàrl, Pascale Ribeiro, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 2 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Araucaria Point Sàrl, Rue de l'Arquebuse 22, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  3. 2 avr. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    20.07.2026 → 20.07.2036

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  4. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  5. 6 déc. 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété Industrielle SA, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., c/o Actosphère Sàrl, Pascale Ribeiro, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  6. 6 juil. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

  7. 27 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété Industrielle SA, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 27.06.2016

  8. 4 févr. 2008

    Partiellement révoqué

    LPS
    3, Produits cosmétiques pour le soin du corps humain et de la peau notamment, crèmes, laits, sérums, lotions, masques, gels pour application corporelle et faciale; produits cosmétiques administrés par voie orale ou par pulvérisation; produits cosmétiques contenant un principe actif; préparations cosmétiques pour le soin des ongles; produits capillaires; pierres ponces; huiles essentielles; sels et pastilles de bain effervescentes à usage non médical; produits de maquillage; produits de déodorants à usage non médical; produits parfumants, extraits de fleurs (parfumerie); savons de toilette liquides et solides., 5, Produits pharmaceutiques et à usage médical; produits pharmaceutiques et médicaux pour le soin du corps humain, produits dermatologiques pour le soin de la peau, produits à usage médical contre la transpiration; sels et pastilles de bain effervescentes à usage médical; substances diététiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical; matériel pour pansements, pansements, patchs, pansements contenant un principe actif, patchs imprégnés de substances actives., 10, Appareils et instruments médicaux, orthopédiques, pédologiques; articles orthopédiques, notamment articles orthopédiques pour la correction des déformations des pieds et des orteils, articles orthopédiques pour la prévention d'escarres, articles orthopédiques pour la prévention et la réduction des pressions et frottements sur le pied, articles orthopédiques imprégnés de substances actives, articles orthopédiques à base de gels silicones, gaines et bandages élastiques à usage orthopédique, coussinets orthopédiques, semelles et demi-semelles orthopédiques, bas orthopédiques, chaussons et chaussures orthopédiques., 42, Services d'études, de recherche, de conseils, de consultation, d'information scientifiques et techniques en chimie, cosmétologie, aromathérapie., 44, Consultation en matière de pharmacie. → 5, Produits pharmaceutiques et à usage médical; produits pharmaceutiques et médicaux pour le soin du corps humain, produits dermatologiques pour le soin de la peau, produits à usage médical contre la transpiration; sels et pastilles de bain effervescentes à usage médical; substances diététiques à usage médical, préparations diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical; matériel pour pansements, pansements, patchs, pansements contenant un principe actif, patchs imprégnés de substances actives., 10, Appareils et instruments médicaux, orthopédiques, pédologiques; articles orthopédiques, notamment articles orthopédiques pour la correction des déformations des pieds et des orteils, articles orthopédiques pour la prévention d'escarres, articles orthopédiques pour la prévention et la réduction des pressions et frottements sur le pied, articles orthopédiques imprégnés de substances actives, articles orthopédiques à base de gels silicones, gaines et bandages élastiques à usage orthopédique, coussinets orthopédiques, semelles et demi-semelles orthopédiques, bas orthopédiques, chaussons et chaussures orthopédiques., 42, Services d'études, de recherche, de conseils, de consultation, d'information scientifiques et techniques en chimie, cosmétologie, aromathérapie., 44, Consultation en matière de pharmacie.
    Classification internationale
    3,5,10,42,44 → 5,10,42,44

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2008

1 entrée antérieure
  1. 27 mars 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.