DECO BOX
Marque suisse · 556550 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 556550
- Numéro de demande
- 61201/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DECO BOX ((fig.))
- Déposée
- 8 déc. 2006
- Enregistrée
- 20 mars 2007
- Publiée
- 3 avr. 2007
- Protégée jusqu’au
- 8 déc. 2036
- Couleurs revendiquées
- Rot, schwarz, weiss.
- Priorité
- 30.10.2006 DE
- Classification de Vienne
- 26.04.01, 26.04.05, 26.04.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Jalousien aus Leichtmetall.
Matériaux de construction non métalliques
Jalousien aus Holz.
Meubles
Innenjalousien für Fenster und Türen.
Tissus
Textile Lamellenvorhänge, Faltstores und Rollos.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 08.12.2026 → 08.12.2036
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 9 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
- 17 déc. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Thomas Stephan, Sonnenfeldstrasse 2, 9100 Herisau → Thomas Stephan, Zwirnerstrasse 257, 8041 Zürich
Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007
- 3 sept. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Thomas STEPHAN, Eisenbahnstrasse 41, 9400 Rorschach → Thomas Stephan, Sonnenfeldstrasse 2, 9100 Herisau
Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007
- 3 avr. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2007
Parties
Mandataire
8041 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.