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Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; matières fissiles (énergie nucléaire), combustibles pour piles atomiques; modérateurs pour réacteurs nucléaires.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles liquides, gazeux, solides et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métallique; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais; poteaux métalliques, en particulier pour lignes électriques et téléphoniques.

Machines et moteurs

Générateurs d'électricité, turbines hydrauliques; machines de manutention pour installations de production d'énergie nucléaire, d'électricité, de gaz, d'eau et de traitement de déchets; machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), alternateurs, régulateurs (parties de machines), appareils et installations pour la production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau et pour le traitement des déchets.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son ou des images; supports de données et d'enregistrements magnétiques ou optiques, disques visuels et acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils de transmission de données, logiciels et micro-logiciels; passerelles (gateways) [systèmes matériels et logiciels permettant de faire la liaison entre deux réseaux], programme d'ordinateurs téléchargeables; appareils, instruments et installations électriques, à savoir accumulateurs électriques, armoires de distribution électriques, boîtes de dérivation et de jonction électriques, câbles électriques, canalisations électriques, coupe-circuits, commandes électriques, appareils électriques de commutation, compteurs, conducteurs électriques, conjoncteurs, connecteurs, redresseurs de courant, disjoncteurs, interrupteurs, relais électriques, tableaux de commande, de connexion ou de distribution électriques, transformateurs; équipements de commande et de contrôle électronique; appareils, instruments et installations pour produire, transformer, transporter et distribuer l'énergie électrique.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils, instruments, installations et réacteurs pour la production d'énergie nucléaire (compris dans la classe 11), installations pour le traitement de combustibles nucléaires; accumulateurs de vapeur, de chaleur; générateurs de gaz.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; produits de l'imprimerie, brochures, livres, documentation; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité et services aux entreprises

Publicité, gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément; gestion et conduite des affaires commerciales dans le secteur de l'énergie, de l'électricité, du gaz, de l'eau, des déchets, de l'environnement et du développement durable; consultations professionnelles d'affaires en matière d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau, de déchets, d'environnement et du développement durable; recueil et systématisation de données dans des banques de données; relations publiques dans les secteurs de l'énergie, de l'électricité, du gaz, de l'eau, des déchets, de l'environnement et du développement durable.

Finance, assurance et immobilier

Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières, conseils financiers dans le domaine de l'énergie, de l'électricité, du gaz, de l'eau, des déchets, de l'environnement et du développement durable; transfert électronique de fonds.

Construction et réparation

Constructions; réparations, services d'installation; entretiens et réparations d'ordinateurs; constructions, réparations et maintenance d'installations de production et de distribution d'énergie, d'électricité, de gaz et d'eau; constructions de centrales hydrauliques, de barrages, de centrales électriques et de centrales à gaz comprenant des bâtiments et édifices permanents; maintenance d'ordinateurs; construction, entretien et réparation des réseaux de distribution électrique, de gaz, de chaleur à distance et d'eau; constructions, entretien et réparation des canalisations d'eaux usées; construction, entretien et réparation des réseaux de fibres optiques; installation et maintenance d'installations informatiques, d'ordinateurs et de réseaux informatiques, à l'exclusion des logiciels; constructions; réparations, services d'installation; constructions et réalisations d'installations d'énergie public et privé, ainsi que d'illuminations; entretien, réparation, maintenance et exploitation d'installations d'éclairage public et privé, ainsi que d'illuminations.

Télécommunications

Télécommunications; fourniture d'accès à des réseaux informatiques globaux (Internet) ou locaux, à des réseaux ou des banques de données et à des sites web; transmission de données par réseaux informatiques globaux ou locaux, par réseaux de fibres optiques; fournitures de lignes de transmission de données; transmission en ligne d'informations; mise à disposition de forums (chat-rooms) à des fins de transmission de messages entre utilisateurs; services de communication comprenant transmission, diffusion et émission audio, télévision et/ou vidéo par réseaux informatiques; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial pour faire des transactions commerciales; services en ligne, à savoir fourniture de l'accès à un réseau global ou local d'informations à une multitude d'utilisateurs à des fins de transmission et de diffusion d'informations; transmission électronique de données dans le secteur de la vente de détail, transmission et diffusion de contenus télévisuels par réseaux informatiques; informations en matière de télécommunication; conseil en télécommunications dans le domaine des transactions électroniques; services d'accès à des transactions commerciales par réseaux de communications électroniques; fourniture d'accès à des moteurs de recherche et à des hyperliens à des fins de consultation de données et d'informations par réseaux globaux; location de temps d'accès à des banques de données, à des sites web, à des réseaux informatiques, à des réseaux de fibres optiques et à leur bandes passantes; fourniture de moteurs de recherche et d'hyperliens à des fins de consultation de données et d'informations par réseaux globaux.

Transport et voyages

Transport, emballage et entreposage de toute marchandise; organisation de voyages; services de distribution d'eau, de gaz et d'électricité, de chaleur à distance; transport, distribution, mise à disposition et stockage d'énergie, d'électricité, de gaz, de pétrole, de chaleur et d'eau; adduction d'eau; transport et stockage de matières combustibles; archivage de données électroniques; livraison de produits commandés par correspondance électronique ou autre; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir des services d'entreposage et de transport pouvant être activés en ligne, archivages de données électroniques; conseils en matière de la distribution d'énergie.

Traitement de matériaux

Traitements des matériaux; traitement et recyclage des déchets et des eaux usées; production d'énergie; traitement du pétrole, des gaz, des eaux et des déchets; production et transformation de l'énergie électrique, de gaz et d'eau; conseils en matière de la production d'énergie.

Éducation, divertissement et sport

Education, formation, divertissement; activités sportives et culturelles; éducation, formations et enseignements dans les domaines de l'énergie, de la consommation d'électricité, de gaz, d'eau et de la chaleur, ainsi que dans les domaines du développement durable et de l'environnement; organisation et conduite de conférences et de séminaires et publication de textes (autres que les textes publicitaires) dans les domaines de l'énergie, de l'électricité, du gaz, de l'eau, des déchets, du développement durable et de l'environnement.

Sciences, technologie et informatique

Services et recherches scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs); recherches physiques, chimiques, mécaniques et géologiques; recherches et conseils scientifiques et technologiques en matière d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau, de déchets, d'environnement et de développement durable; conseils en matière d'économie d'énergie; conseils en matière de technologie dans le domaine d'énergie; maintenance de sites Web pour le compte de tiers; fourniture de moteurs de recherche et d'hyperliens à des fins de consultation de données et d'informations par réseaux globaux; programmation de logiciels; consultation en matière de logiciel; conception, installation, mise à jour et maintenance de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (service informatique).

Services juridiques et de sécurité

Services juridiques; concession de licences de logiciels (services juridiques)

Titulaire

Mandataire