CMAS

Marque suisse · 556921 · Marque combinée · En vigueur

La marque CMAS telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
556921
Numéro de demande
00251/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CMAS ((fig.))
Déposée
14 févr. 2007
Enregistrée
3 avr. 2007
Publiée
17 avr. 2007
Protégée jusqu’au
14 févr. 2027
Classification de Vienne
02.01.14, 02.01.23, 03.09.13, 03.09.23, 03.09.24, 04.02.11, 24.13.01, 24.13.23, 26.03.01, 26.03.14, 26.03.16, 26.03.19, 26.07.25

Produits et services

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles

Texte déposé

Educazione; formazione; divertimento; attività sportive e culturali.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Leonardo Troiano (Presidente CMAS.CH), Via Cantonale,, Residenza Betulla no 5, 6595 Riazzino (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 15 juin 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    CMAS.CH, Via Cantonale,, Residenza Betulla no 5, 6595 Riazzino → CMAS swiss diving, c/o Claude Kaltenrieder, Quai du Suchet 3, 1162 St-Prex

    Publié dans Swissreg le 15.06.2026

  3. 5 oct. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

  4. 17 avr. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 73 du 17.04.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.