SOUL citric.
Marque suisse · 557051 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 557051
- Numéro de demande
- 52389/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SOUL citric. ((fig.))
- Déposée
- 2 mars 2007
- Enregistrée
- 12 avr. 2007
- Publiée
- 26 avr. 2007
- Protégée jusqu’au
- 2 mars 2027
- Couleurs revendiquées
- Vert, bleu, gris, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.11.01, 05.11.11, 25.07.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 2 mars 2012
Fusionné
- Titulaire
- CCM IP, SA., 33 Ave de Rumine, 1005 Lausanne → Cervezas Cuauhtémoc Moctezuma, SA de CV, Alfonso Reyes Norte 2202, Bellavista, Monterrey, Nuevo León, México 64410, Mexique
Publié dans Swissreg le 02.03.2012
- 2 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.03.2012
- 26 avr. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 80 du 26.04.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.