TICL
Marque suisse · 557445 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 557445
- Numéro de demande
- 60156/2006
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TICL ((fig.))
- Déposée
- 8 nov. 2006
- Enregistrée
- 19 avr. 2007
- Publiée
- 3 mai 2007
- Protégée jusqu’au
- 8 nov. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 26.11.01, 26.11.06, 26.11.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Implants chirurgicaux comprenant des éléments de tissus vivants.
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels informatiques; logiciels permettant de calculer la puissance d'un implant oculaire chirurgical utilisé dans des procédures chirurgicales réfractives; logiciels de calcul oculaire enregistrés sur CD-ROM; disques compacts contenant des logiciels de calcul oculaire.
Appareils médicaux
Implants oculaires artificiels; instruments pour le placement d'implants oculaires chirurgicaux.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie éducatifs, en particulier livres, manuels, livrets et brochures contenant des informations sur les procédures chirurgicales réfractives.
Éducation, divertissement et sport
Education, formation, en particulier formation de médecins à la réalisation de procédures chirurgicales réfractives.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 08.11.2026 → 08.11.2036
Publié dans Swissreg le 26.01.2026
- 12 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
- 3 mai 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 85 du 03.05.2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.