Marque figurative
Marque suisse · 558024 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 558024
- Numéro de demande
- 51311/2007
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 janv. 2007
- Enregistrée
- 2 mai 2007
- Publiée
- 16 mai 2007
- Radiée
- 4 sept. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Restauration et hébergement
Hôtel-Restaurant.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 sept. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 04.09.2017
- 16 mai 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 94 du 16.05.2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.