CAN-AM

Partiellement radié

LPS

9, Gilets de protection; lunettes de protection; ceintures rénales de protection (non à usage médical); combinaisons de protection; casques de protection; logiciels de diagnostic pour véhicules; brassards réflecteurs individuels pour la prévention des accidents; bottes de protection; genouillères de protection; plastrons de protection, coudières de protection, tachymètres; indicateurs de vitesse., 12, Véhicules à moteur terrestres, y compris véhicules à moteur tout terrain, motocycles, véhicules à moteur à trois roues, scooters à moteur, et parties structurelles des produits précités compris dans cette classe; moteurs de véhicules terrestres, y compris moteurs de véhicules tout terrain, de motocycles, de véhicules à moteur à trois roues et de scooters, et parties structurelles des produits précités., 35, Services de vente au détail pour véhicules tout terrain, motocycles, véhicules à trois roues et scooters; publicité, publicité à frais partagés de véhicules tout terrain, de motocycles, de véhicules à trois roues et de scooters, pour le compte de tiers, par le biais de la télévision, de la radio, d'annonces dans la presse, de brochures, d'affiches et bannières publicitaires; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations dans le domaine de véhicules à moteur terrestres par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; vente au détail de véhicules tout terrain, de motocycles, de véhicules à trois roues et de scooters; promotion des ventes, pour le compte de tiers, de véhicules tout terrain, de motocycles, de véhicules à trois roues et de scooters, par le biais de la télévision, de la radio, d'annonces dans la presse, de brochures, d'affiches et bannières publicitaires. → 9, Gilets de protection; lunettes de protection; ceintures rénales de protection (non à usage médical); combinaisons de protection; casques de protection; logiciels de diagnostic pour véhicules; brassards réflecteurs individuels pour la prévention des accidents; bottes de protection; genouillères de protection; plastrons de protection, coudières de protection, tachymètres; indicateurs de vitesse; tous les produits précités étant destinés à être utilisés avec des véhicules, en particulier les véhicules tous terrains, motocyclettes, véhicules motorisés à trois roues et scooters., 12, Véhicules à moteur terrestres, y compris véhicules à moteur tout terrain, motocycles, véhicules à moteur à trois roues, scooters à moteur, et parties structurelles des produits précités compris dans cette classe; moteurs de véhicules terrestres, y compris moteurs de véhicules tout terrain, de motocycles, de véhicules à moteur à trois roues et de scooters, et parties structurelles des produits précités., 35, Services de vente au détail pour véhicules tout terrain, motocycles, véhicules à trois roues et scooters; publicité, publicité à frais partagés de véhicules tout terrain, de motocycles, de véhicules à trois roues et de scooters, pour le compte de tiers, par le biais de la télévision, de la radio, d'annonces dans la presse, de brochures, d'affiches et bannières publicitaires; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations dans le domaine de véhicules à moteur terrestres par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; vente au détail de véhicules tout terrain, de motocycles, de véhicules à trois roues et de scooters; promotion des ventes, pour le compte de tiers, de véhicules tout terrain, de motocycles, de véhicules à trois roues et de scooters, par le biais de la télévision, de la radio, d'annonces dans la presse, de brochures, d'affiches et bannières publicitaires.

Classification internationale

9,12,35 → 9,12,35

Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

Enregistré

Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2007