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Marque suisse · 558483 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
558483
Numéro de demande
54786/2007
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 mai 2007
Enregistrée
21 mai 2007
Publiée
5 juin 2007
Radiée
11 déc. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicule électrique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.12.2017

  2. 5 juin 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 05.06.2007

Parties

Titulaire

S+B e motion (Suisse) S.A.

Case postale 71, 1299 Crans-près-Céligny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.