swissel
Marque suisse · 558601 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 558601
- Numéro de demande
- 51611/2007
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 févr. 2007
- Enregistrée
- 23 mai 2007
- Publiée
- 6 juin 2007
- Radiée
- 18 sept. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils agricoles autres que ceux actionnés manuellement; Couveuses pour les œufs; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Maschinen und Werkzeugmaschinen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); nicht handbetätigte landwirtschaftliche Geräte; Brutapparate für Eier; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.09.2017
- 6 juin 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.