RN01

Marque suisse · 558868 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
558868
Numéro de demande
51726/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 févr. 2007
Enregistrée
30 mai 2007
Publiée
13 juin 2007
Protégée jusqu’au
14 févr. 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motocyclettes, bicyclettes, véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; et parties et accessoires des produits précités, compris dans la classe 12.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

  2. 13 juin 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2007

Parties

Titulaire

Honda Motor Co., Ltd.

HONDA MOTOR CO., LTD

1-1, Minami-Aoyama 2-chome, Minato-ku, 107-8556 Tokyo, JP

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.