HTS
Marque suisse · 558890 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 558890
- Numéro de demande
- 52871/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 mars 2007
- Enregistrée
- 30 mai 2007
- Publiée
- 13 juin 2007
- Protégée jusqu’au
- 14 mars 2027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac; conception, maintenance, location et mise à jour de logiciels informatiques; cigares; papier à cigarettes; filtres pour cigarettes; articles pour fumeurs; allumettes; briquets pour fumeurs
Texte déposé
Tabac; cigarettes; cigares; papier à cigarettes; filtres pour cigarettes; articles pour fumeurs; allumettes; briquets pour fumeurs.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 1 déc. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2010
- 20 nov. 2009
Transféré
- Titulaire
- HTS Hongta Suisse SA, 5, rue J.-J. Rousseau, 1800 Vevey → Hongta Tobacco (Group) Co., Ltd., No.118, Hongta Avenue, Hongta District, Yuxi, Yunnan, Chine
- Mandataire
- TRADAMARCA, George W. Humphrey, Avenue de la Gare 10,, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7,, CP 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.11.2009
- 13 juin 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.