N°1
Marque suisse · 559181 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 559181
- Numéro de demande
- 52199/2007
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- N°1 ((fig.))
- Déposée
- 27 févr. 2007
- Enregistrée
- 7 juin 2007
- Publiée
- 21 juin 2007
- Radiée
- 2 oct. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe, notamment insignes en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties comprises dans cette classe.
Mercerie
Badges ornementaux, broches (accessoires d'habillement), fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), clinquants et cocardes (passementerie), insignes non en métaux précieux, broderies en or, oripeaux (ornements de vêtements), passementerie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.10.2017
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 21 juin 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.2007
Parties
Titulaire
1373 Chavornay
1350 Orbe
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.