Marque figurative
Marque suisse · 559279 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 559279
- Numéro de demande
- 52073/2007
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 févr. 2007
- Enregistrée
- 12 juin 2007
- Publiée
- 26 juin 2007
- Radiée
- 25 sept. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Lunettes
Texte déposé
Lunettes.
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, instruments chronométriques, bijouterie, joaillerie.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 sept. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 25.09.2017
- 9 oct. 2009
Transféré
- Titulaire
- Patrick Freiburghaus, Champsrayés 8, 2525 Le Landeron, Luigi Corchia, Chemin bleu 7, 2503 Bienne → Luigi Corchia, Chemin bleu 7, 2503 Bienne
- Mandataire
- Patrick Freiburghaus, Champsrayés 8, 2525 Le Landeron (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.10.2009
- 7 oct. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patrick Freiburghaus, Champsrayés 8, 2525 Le Landeron, Luigi Corchia, Lindenweg 11, 2503 Bienne → Patrick Freiburghaus, Champsrayés 8, 2525 Le Landeron, Luigi Corchia, Chemin bleu 7, 2503 Bienne
Publié dans Swissreg le 07.10.2009
- 26 juin 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2007
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.