MODULIS

Marque suisse · 559342 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
559342
Numéro de demande
53252/2007
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 mars 2007
Enregistrée
13 juin 2007
Publiée
27 juin 2007
Radiée
23 oct. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et notamment installation de cuisines et salles de bain intégrées.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres mobiliers de cuisine et salles de bains.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence non comprises dans d'autres classes.

Sciences, technologie et informatique

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; architecture; services de décoration intérieure.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.10.2017

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 27 juin 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.