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Marque suisse · 559826 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
559826
Numéro de demande
53458/2007
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 mars 2007
Enregistrée
2 juil. 2007
Publiée
17 juil. 2007
Radiée
30 oct. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; combustibles (y compris les essences pour moteurs); essences (carburants) produites par biomasses; essences (carburants) obtenues par distillation de biomasses; essences (carburants) issues de la distillation de composés de déchets végétaux; additifs non chimiques pour carburants; carburants gazéifiés (mélanges); tous les produits précités de provenance suisse.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs pour véhicules terrestres; véhicules urbains, véhicules économiques, véhicules écologiques, véhicules profilés à formes aérodynamiques; véhicules pour handicapés; tous les produits précités de provenance suisse.

Papier et imprimés

Produits de l'imprimerie; brochures, calendriers; papeterie; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); publications; tous les produits précités de provenance suisse; photographies; journaux, périodiques, livres, revues (périodiques).

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux; traitement de déchets végétaux, traitement de biomasses.

Sciences, technologie et informatique

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et conception y relatif; services d'analyse et de recherches industrielles; services de recherches dans le domaine des carburants, en particulier des carburants produits par biomasses; conception et développement de véhicules, en particulier de véhicules urbains, de véhicules économiques, de véhicules écologiques, de véhicules profilés à formes aérodynamiques, de véhicules pour handicapés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 oct. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.10.2017

  2. 17 juil. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.