BELFLOR suisse

Marque suisse · 559853 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
559853
Numéro de demande
00813/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BELFLOR suisse ((fig.))
Déposée
18 mai 2007
Enregistrée
2 juil. 2007
Publiée
17 juil. 2007
Protégée jusqu’au
18 mai 2027
Classification de Vienne
05.03.13, 05.03.14, 27.05.01, 27.05.07, 27.05.08
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Terreau de provenance suisse.

Produits agricoles et horticoles

Substrat horticole de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mars 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

  2. 4 oct. 2013

    Fusionné

    Titulaire
    BACHMANN CHEVROUX SA, Fabrique de Terreau et Engrais, Case postale 8, 1545 Chevroux → RICOTER Erdaufbereitung AG, Radelfingenstrasse 24-26, 3270 Aarberg

    Publié dans Swissreg le 04.10.2013

  3. 17 juil. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.