Novasan

Marque suisse · 559895 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
559895
Numéro de demande
52349/2007
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Novasan ((fig.))
Déposée
1 mars 2007
Enregistrée
3 juil. 2007
Publiée
17 juil. 2007
Radiée
2 oct. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Orthopädische Kissen und Matratzen.

Caoutchouc, plastiques et isolants

Polstermaterial aus Gummi oder Kunststoff.

Cordes, tentes et fibres brutes

Polsterfüllmaterial (Flockenmaterial).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.10.2017

  2. 17 juil. 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2007

Parties

Titulaire

Giuseppe Passalacqua

6203 Sempach Station

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.