Arc Jurassien Déchets
Marque suisse · 560098 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 560098
- Numéro de demande
- 56634/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Arc Jurassien Déchets ((fig.))
- Déposée
- 21 juin 2007
- Enregistrée
- 10 juil. 2007
- Publiée
- 24 juil. 2007
- Protégée jusqu’au
- 21 juin 2027
- Classification de Vienne
- 26.02.05, 26.07.25, 26.15.13, 26.15.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Transport et voyages
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
Texte déposé
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Traitement de matériaux
Traitement de matériaux
Texte déposé
Traitement de matériaux.
Sciences, technologie et informatique
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels
Texte déposé
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- CREACTIS, Grand'Rue 12, CP 46, 2710 Tavannes (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 10 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- CSC DECHETS SA, Rue de la Promenade 22, CP 66, 2720 Tramelan → Arc Jurassien Déchets, Rue de l'industrie 39, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 10.07.2025
- 3 mai 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
- 24 juil. 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.