EAU DES ARQUEBUSIERS

Marque suisse · 560329 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
560329
Numéro de demande
53313/2007
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 mars 2007
Enregistrée
18 juil. 2007
Publiée
2 août 2007
Protégée jusqu’au
23 mars 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, en particulier eau de toilette, eau de Cologne et lotions après-rasage.

Produits pharmaceutiques

Substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à usage médical.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 3 nov. 2023

    Transféré

    Titulaire
    D & A Laboratoire Sàrl, Route du Rhône 10, 1963 Vétroz → Belmont Events Sàrl, Route de Belmont 74, 1776 Montagny-la-Ville

    Publié dans Swissreg le 03.11.2023

  3. 25 mai 2020

    Transféré

    Titulaire
    Madame Salima Droz Mulezi, Chemin du Baudet 15, 1976 Erde → D & A Laboratoire Sàrl, Route du Rhône 10, 1963 Vétroz

    Publié dans Swissreg le 25.05.2020

  4. 27 janv. 2020

    Transféré

    Titulaire
    D & A Laboratoire Sàrl, Route du Rhône 10, 1963 Vétroz → Madame Salima Droz Mulezi, Chemin du Baudet 15, 1976 Erde

    Publié dans Swissreg le 27.01.2020

  5. 1 mars 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

  6. 24 févr. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    D & A diffusion Sàrl, Rue Pierre-Pequinat 16, 2854 Bassecourt → D & A Laboratoire Sàrl, Route du Rhône 10, 1963 Vétroz

    Publié dans Swissreg le 24.02.2017

  7. 2 août 2007

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.