ROADSIGN
Marque suisse · 560531 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 560531
- Numéro de demande
- 53857/2007
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ROADSIGN ((fig.))
- Déposée
- 10 avr. 2007
- Enregistrée
- 24 juil. 2007
- Publiée
- 7 août 2007
- Protégée jusqu’au
- 10 avr. 2027
- Couleurs revendiquées
- Noir, jaune (Pantone 1235 C).
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.05.15, 03.05.24, 18.07.01, 18.07.20, 26.04.03, 26.04.07, 26.04.15, 26.04.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines agricoles; manipulateurs industriels (machines); machines d'emballage ou d'empaquetage; tondeuses (machines); machines à trier pour l'industrie.
Véhicules
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eaux, moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules; carrosseries; chaînes antidérapantes; châssis ou pare-chocs de véhicules; stores (pare-soleil) pour automobiles; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; véhicules électriques, caravanes; tracteurs; vélomoteurs; cycles; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles; poussettes; chariots de manutention.
Cuir et bagages
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; fouets et sellerie; portefeuilles; porte-monnaie non en métaux précieux; sacs à main, à dos, à roulettes; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; colliers ou habits pour animaux; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Meubles
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objet d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements; commodes; coussins; étagères; récipients d'emballage en matières plastiques; fauteuils en bois; sacs de couchage.
Cordes, tentes et fibres brutes
Câbles non métalliques, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc ni en matières plastiques; fibres textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).
Tissus
Tissus; couvertures de lit et de table; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de table non en papier
Texte déposé
Tissus; couvertures de lit et de table; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; linge de lit; linge de table non en papier.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou imitations du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; chaussures de plage, de ski ou de sport; couches en matières textiles; sous-vêtements.
Construction et réparation
Nettoyage ou entretien de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus, installation, entretien et réparation de machines, installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 7 août 2007
Enregistré
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.